Mentions légales
Editeur
Hébergement :
France Télécom – Oléane.com
Réalisateur :
COMIDEA
Concepteur :
w.i.s.h.
Conditions d’utilisation
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet. Il attire l’attention des usagers du site www.dalzon.com sur les 8 points suivants :
1. Accès au site
L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser son fonctionnement, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
L'accès au site www.dalzon.com est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.
2. Propriété intellectuelle
Institut Emmanuel d’Alzon est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable du site www.dalzon.com est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 - 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques de l'éditeur du site www.dalzon.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l’Institut Emmanuel d’Alzon ou de son ayant- droit est donc prohibée, au sens de l'article L 713 - 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
3. Responsabilité
Institut Emmanuel d’Alzon se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Institut Emmanuel d’Alzon décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu du site de même qu'en cas d'interruption ou de non - disponibilité du service.
Institut Emmanuel d’Alzon ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
4. Dommages techniques
Institut Emmanuel d’Alzon ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
5. Liens hypertextes
Le site www.dalzon.com contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par l’Institut Emmanuel d’Alzon. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers le site www.dalzon.com peut se faire sans ( ou doit faire l'objet d'une) autorisation préalable de l'éditeur.
6. Les cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent l’Institut Emmanuel d’Alzon à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
7. Données personnelles
Tout utilisateur (personne physique ou morale) dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations lui concernant ( quelle que soit la support : texte ou multimédia) dans les conditions prévues par la loi n°78-18 du janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous pouvez l'exercer directement par courrier au webmaster du site, à l'adresse suivante :
Institut Emmanuel d’Alzon
www.dalzon.com
webmaster
11, rue Sainte Perpétue
30020 Nîmes
ou par émail à l’adresse suivante : contact@dalzon.com
Les données traitées par les applications utilisées dans ce site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL http://www.cnil.fr/) enregistrée sous le numéro ………..
8. Lois applicables
Le contenu de ce site est assujetti au droit applicable en France.
Tout utilisateur reconnaît la compétence des tribunaux français pour tout ce qui concerne le contenu et l'utilisation du site ou les recours en découlant.
-
Le site www.dalzon.com est édité par l’Institut Emmanuel d’Alzon
- Directeur de la publication :
M. Yvan LACHAUD, Directeur Général de l’Institut Emmanuel d'Alzon - Coordinatrice : Mme Dolorès COEFFIC, Responsable logistique et ressources humaines de l'Institut Emmanuel d'Alzon
- Webmaster : M. Christophe SOUCHON
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