Les services d'une infirmière scolaire sont attachés à l'Institut.
Madame JOYEUX médecin scolaire et Madame EISSAUTIER infirmière scolaire assurent une permanence tous les jours du lundi au vendredi de 8h30 à 17h et le mercredi de 8h30 à 12h. Elles peuvent également accueillir les parents et les élèves sur rendez-vous au 04 66 04 93 00 aux heures d’ouverture de l’infirmerie. Elles prennent en charge également les visites médicales.

L’absence de psychologue scolaire dans l’établissement est palliée par une étroite collaboration de Madame JOYEUX et Madame EISSAUTIER :
· d’une part avec les professeurs des différentes classes
· d’autre part avec les structures médicopsycho pédagogiques de la ville.

Tous les entretiens sont strictement confidentiels et relèvent du secret médical.
Les assurances accidents
En accord avec l'Association des Parents d'Elèves, une police collective à caractère obligatoire garantit l'Institut d'Alzon.
Les garanties s'exercent pour les risques scolaires, trajets et extra-scolaires dits de "la vie privée". Les risques couverts sont les suivants :

A- RESPONSABILITE GENERALE DE L 'ETABLISSEMENT ET DES ELEVES

à raison des accidents aux tiers et des accidents corporels causés aux élèves sous surveillance de l'Etablissement.
CAPITAUX :
· corporels : sans limitation de somme
· matériels et immatériels : 152440 €
· intoxication alimentaire : 152440 € par année d'assurance.
Assurance : Défense et recours.

NOTE IMPORTANTE

L’établissement ne peut en aucun cas couvrir les vols d’objets personnels.


B - INDEMNITES CONTRACTUELLES POUR LES ACCIDENTS CORPORELS SUBIS PAR LES ELEVES :

· Cas de décès : 4574 €

· Infirmité permanente totale pour taux entre 7 et 100 % : 38110 € réductible en cas d'infirmité permanente partielle selon le barème joint à la police.

· Frais médicaux, chirurgicaux d'hospitalisation et pharmaceutiques en complément de la sécurité sociale et selon un tarif de référence de 1,5 fois le barème de Sécurité Sociale.

· Frais de transport à la suite d'un accident : 762 €

· Frais de recherche et de sauvetage (par élève et par sinistre) : 1524 €

· Frais de prothèse dentaire : 229 €

· Frais de remplacement de prothèses auditives : 229 €

Frais de remplacement de lunettes (si accident corporel) : 114 €

Il est précisé que les dommages corporels survenus aux élèves sur des véhicules à moteur ne sont pas pris en charge sauf pour la conduite d'un véhicule de moins de 50 cm3 (cyclomoteur) et à condition que le conducteur ait plus de 14 ans. Le passager d'un véhicule à 2 roues avec ou sans moteur n'est jamais garanti. Nous insistons sur le caractère obligatoire de ces garanties considérant la souscription collective de la police. La prime annuelle est de 4,88 € par élève (6,10 € pour les classes technologiques) toutes taxes comprises.
Certains parents fournissent des certificats d'assurances souscrites par eux au titre de leur responsabilité familiale garantissant leur responsabilité dans la vie familiale et au cours de la pratique scolaire. Mais ces polices, si elles comportent une interférence de responsabilité pour la vie scolaire, ne couvrent ni la responsabilité propre de l'Etablissement, ni les indemnités contractuelles prévues au paragraphe B. Nous ne pouvons donc exonérer ces parents de la police souscrite par nos soins, une pareille ventilation n'étant pas gérable administrativement.

1. L'accident a lieu à l'Institut

L'Institut se charge de faire la déclaration mais les parents doivent :
· transmettre à l'Institut, le jour même, le certificat médical de constatation.
· faire le nécessaire auprès de la Sécurité Sociale.
· constituer et transmettre ensuite un dossier comprenant le décompte des frais engagés avec facture à l'appui et le bordereau de remboursement de la Sécurité Sociale.

2. L'accident a lieu hors de l'Institut

L'institut ne se charge de rien. Les parents doivent eux-mêmes faire la déclaration à l'assurance en joignant un certificat médical de constatation. Un double de la déclaration sera adressé à l'Institut.
Nous rappelons que l'infirmerie de l'Institut ne prodigue que les premiers soins. C'est à la famille qu'il incombe de faire donner les autres soins et traitements.